الرقابة البرلمانية على الميزانية العامة في الجزائر

Abstract

English

la tâche de préparation du budget est devenu généralement  dans la plupart des pays du monde de la compétence de l’organe exécutif exclusivement , et en vertu de celle dont jouissent le potentiel et les moyens de matériel et humain important lui donne la capacité et de l'efficacité pour mener à bien cette tâche complexe. Comme nous trouvons le domaine de la préparation du budget en Algérie au ministre des Finances sous l'autorité et la supervision du Premier ministre qui est le cas en France, la Grande-Bretagne et les États-Unis. si la fonction de contrôle qui exercé par le Parlement sur l'activité financière du gouvernement des plus importants des pouvoirs constitutionnels, que le législateur jouit de différentes manières et à différents niveaux  temporels  après le début du projet de loi sur le budget à discuter devant le Parlement et la fin de la liquidation du budget conformément aux procédures et restrictions spécifiques  par la loi. Cependant, la mise en œuvre d'un tel contrôle de différents types et niveaux souvent rencontré un certain nombre obstacles internes et externes, de fond et de procédure, qui se transforment surveillé dans cette étude et la recherche de ce qui leur convient des solutions et des traitements.

العربية

أصبحت مهمة تحضير الميزانية العامة في أغلب دول العالم من اختصاص الجهاز التنفيذي حصريا بحكم ما يتمتع بهمن إمكانات ووسائل مادية وبشرية ضخمة تمنحه القدرة والفاعلية على القيام بهذه المهمة المعقدة.إذ نجد مجال تحضير الميزانية في الجزائريعود إلى وزير المالية تحت سلطة وإشراف الوزير الأول كما هو الشأن في فرنسا وبريطانيا والولايات المتحدة الأمريكية. وإذا كانت وظيفة الرقابة التي يمارسها البرلمان على النشاط المالي للحكومة من بين أهم الصلاحياتالدستورية التي تتمتع بها السلطة التشريعية بصور مختلفة وفي مستويات زمنية متباينة، بدء من عرض مشروع قانون الميزانية لمناقشته أمام البرلمان وانتهاء بقانون تسوية الميزانية وفق إجراءات وقيود محددة في القانون. غير أن تنفيذ هذه الرقابة بمختلف أنواعها ومستوياتها غالبا ما تصادفه جملة من المعوقات والعراقيل الداخلية والخارجية، الموضوعية والإجرائية، والتي نحاول رصدها في هذه الدراسة والبحث عما يلائمها من حلول ومعالجات.

Français

la tâche de préparation du budget est devenu généralement  dans la plupart des pays du monde de la compétence de l’organe exécutif exclusivement , et en vertu de celle dont jouissent le potentiel et les moyens de matériel et humain important lui donne la capacité et de l'efficacité pour mener à bien cette tâche complexe. Comme nous trouvons le domaine de la préparation du budget en Algérie au ministre des Finances sous l'autorité et la supervision du Premier ministre qui est le cas en France, la Grande-Bretagne et les États-Unis. si la fonction de contrôle qui exercé par le Parlement sur l'activité financière du gouvernement des plus importants des pouvoirs constitutionnels, que le législateur jouit de différentes manières et à différents niveaux  temporels  après le début du projet de loi sur le budget à discuter devant le Parlement et la fin de la liquidation du budget conformément aux procédures et restrictions spécifiques  par la loi. Cependant, la mise en œuvre d'un tel contrôle de différents types et niveaux souvent rencontré un certain nombre obstacles internes et externes, de fond et de procédure, qui se transforment surveillé dans cette étude et la recherche de ce qui leur convient des solutions et des traitements.